1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.tir-sportif-laxou.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Société de Tir de Laxou – Contact : sdtlaxou@wanadoo.fr 03.83.98.27.69 – Adresse : Rue du Stade 54520 LAXOU.
Identification de l’association : Société de Tir de Laxou – Adresse postale : Rue du Stade 54520 LAXOU
Directeur de la publication : HENRARD Jacky – Contact : sdtlaxou@wanadoo.fr.
Hébergeur : Pierre-Henry Daverdon 57420 Solgne
Autres contributeurs : OSTERMANN Isabelle
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Société de Tir de Laxou est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Société de Tir de Laxou.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
Société de Tir de Laxou ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.tir-sportif-laxou.fr.
Société de Tir de Laxou décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.tir-sportif-laxou.fr.
Société de Tir de Laxou s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.tir-sportif-laxou.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
4 – Liens hypertextes et cookies
Le site https://www.tir-sportif-laxou.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.tir-sportif-laxou.fr.
La navigation sur le site https://www.tir-sportif-laxou.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) uniquement essentiels au fonctionnement sur l’ordinateur de l’utilisateur.